Déposée le 11 janvier 2012 par monsieur olivier de STOUTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « de VIGNEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est monsieur olivier de STOUTZ domicilié(e) zone artisanale, les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier de STOUTZ domicilié(e) zone artisanale, CD 15 les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France.
La marque de VIGNEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de VIGNEUL est expirée depuis le 11 janvier 2022.
M. olivier de STOUTZ - zone artisanale, les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France
M. olivier de STOUTZ - zone artisanale, CD 15 les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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